Mentions et informations légales

Fournisseur de ces pages Internet

Hettich Holding GmbH & Co. oHG
Anton-Hettich-Straße 12 -16
D-32278 Kirchlengern

Tél. :  +49 5223 / 77-0
Fax :  +49 5223 / 77-1414
E-mail : info@hettich.com
Page d'accueil : http://www.hettich.com/

Tribunal administratif
Tribunal d'instance Bad Oeynhausen HR A 4728

Numéro de TVA intracommunautaire°°
DE 124328133

Associée habilitée à représenter
Hettich Holding Verwaltungs GmbH, siège social Kirchlengern, tribunal d'enregistrement Bad Oeynhausen HR B 7552, gérants : Sascha Groß, Jana Schönfeld

En ce qui concerne les renvois (liens) vers les sites Internet de nos filiales ou de tiers, Hettich Holding GmbH & Co. oHG n’assume aucune responsabilité quant aux contenus des sites faisant l’objet de ces liens. En suivant le lien, vous quittez l’offre d’information de Hettich Holding GmbH & Co. oHG. Il est possible que des règlements divergeants s’appliquent en conséquence aux offres de tiers.

Conditions d’utilisation et autres instructions légales relatives aux sites Internet du groupe Hettich

Droits d’auteur, marques, logos, logotypes d’entreprises

Hettich se réserve l’ensemble des droits relatifs aux contenus (tels que les textes, les photos, les graphiques, les fichiers, les conceptions graphiques, les dispositions, etc.) de ses sites Internet. La protection assurée pour ces contenus par les droits d’auteur et par d’autres dispositions légales protectrices s’applique aussi tout particulièrement aux bases de données et dispositifs semblables. Les contenus ne sont utilisables librement que pour une consultation conforme sur Internet ; ils ne peuvent pas, sous quelque forme que ce soit, être copiés, transmis, réutilisés, transférés, enregistrés, modifiés, diffusés ou utilisés d’une autre façon sans notre accord écrit préalable.

Nos sites Internet peuvent également contenir des éléments soumis aux droits d’auteur de ceux qui mettent ces éléments à disposition.<br/> Les marques, les logos, les logotypes d’entreprise, les présentations de produit et les illustrations qui apparaissent sur nos sites Internet sont protégés pour Hettich et ne peuvent pas, de ce fait, être utilisés à des fins personnelles ou autres.<br/> Seuls les logos Hettich reproduits sur la page désignée ci-après peuvent être utilisés librement sur votre site Internet à des fins publicitaires :

Téléchargement de logos

Responsabilité

Tous les contenus de nos sites Internet sont contrôlés soigneusement. Nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à l’exactitude, l’intégrité, l’actualité et l’adaptation à des usages déterminés. Hettich met à disposition l’ensemble des informations et des contenus sans aucune forme de garantie, qu’elle soit expresse ou tacite. Hettich exclut ainsi toute responsabilité relative aux dommages causés directement ou indirectement par l’utilisation de nos sites Internet, à moins que ceux-ci ne soient dus à une intention dolosive ou à une négligence grossière de Hettich lui-même.

Liens (renvois vers les sites Internet de tiers)

Si vous accédez au moyen de « liens » aux sites Internet de tiers à partir de nos sites Internet, nous attirons votre attention sur le fait que nous n’avons aucune influence sur la constitution des contenus de ces sites de tiers et que nous n’assumons pour cette raison aucune responsabilité quant à leur régularité juridique, leur exactitude et leur intégrité. Les liens ont pour seule fonction de faciliter à nos clients l’accès aux informations de tiers. Nous attirons expressément l’attention sur le fait que nous ne nous approprions pas les contenus des sites Internet mis à disposition par des tiers. Il est donc recommandé de tenir compte attentivement des conditions d’utilisation, des indications relatives à la protection des données et des autres remarques légales de ces sites Internet de tiers.

Droit applicable, juridiction compétente

En visitant nos sites Internet, vous acceptez l’applicabilité exclusive du droit allemand - à l’exclusion des règles de la Convention internationale sur la vente de marchandises des Nations Unies (CIVM) - aux litiges juridiques éventuels de toute nature entre Hettich et vous. Pour tous les litiges, la juridiction compétente est Bünde (Allemagne).

Licences

 

Icons made by Freepik, TutsPlus, Icomoon, GraphicsBay, Pavel Kozlov, Anton Saputro, Elegant Themes, Graficheria, Gregor Cresnar de www.flaticon.com ; est licencié chez CC BY 3.0